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Marques déposées par madame Anne Zunic
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Les Charmentaises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Charmentaises
Madame Anne Zunic

Numéro de dépôt :
4675649
Date de dépôt :
19/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2030
Les Charmentaises de Anne Zunic

Présentation de la marque Les Charmentaises

Déposée par voie électronique le 19 août 2020 par madame Anne Zunic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Charmentaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est madame Anne Zunic domicilié(e) 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Zunic domicilié(e) 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France.

La marque Les Charmentaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Charmentaises arrivera à expiration en date du 19 août 2030.

Anne Zunic a également déposé les autres marques suivantes : Flûte Royale , HECTARE , CHAMPEZIENNE , Bread Access , JANNE , ZUNIC , LEVAIN DE CHAMPAGNE , PROMO PAIN , Ô Flûte! , Charmentaise


Madame Anne Zunic - 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France


Madame Anne Zunic - 10 Rue de la Choquelaine - 51110 - Bourgogne - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.